Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : 1er août 2025
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2. Nature du contenu proposé
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3. Accès au site
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Le Site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance technique ou cas de force majeure. Sante360plus ne saurait être tenu responsable de toute indisponibilité du service.
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• Usage inapproprié ou détourné des informations fournies ;
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9. Modifications des CGU
Sante360plus se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, sans préavis.
La version applicable est celle en vigueur au moment de la consultation du Site. Il est donc recommandé de les consulter régulièrement.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des tribunaux français.
Pour toute question relative à ces CGU, vous pouvez nous contacter.
